Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CITADINES
Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." S.A.

Numéro de dépôt :
1099928
Date de dépôt :
13/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CITADINES

Déposée le 13 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CITADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LES CITADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CITADINES est expirée depuis le 13 juin 1989.

Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE , LES BATISTINES , LES BERNADOTS , LES COUTARELLES , POUR MES AMIS ANDRE MOREY


Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." S.A. - 2 rue de l'Arquebuse 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Vins.