LES BERNADOTS

Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." S.A.

Présentation de la marque LES BERNADOTS

Déposée le 13 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES BERNADOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LES BERNADOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES BERNADOTS est expirée depuis le 13 juin 1989.

Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE , LES BATISTINES , LES CITADINES , LES COUTARELLES , POUR MES AMIS ANDRE MOREY