Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE MELAINE
ETABLISSEMENTS ANDRE GESNOUIN, société anonyme, 2, rue de Launay, 14130 PONT-L'EVEQUE.

Numéro de dépôt :
1304783
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1995
STE MELAINE de ETABLISSEMENTS ANDRE GESNOUIN

Présentation de la marque STE MELAINE

Déposée le 4 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE GESNOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STE MELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE GESNOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque STE MELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE MELAINE est expirée depuis le 4 avril 1995.

ETABLISSEMENTS ANDRE GESNOUIN a également déposé les autres marques suivantes : STE MELAINE , GESNOUIN


ETABLISSEMENTS ANDRE GESNOUIN, société anonyme, 2, rue de Launay, 14130 PONT-L'EVEQUE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.