Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUPETI
Numéro de dépôt :
1115516
Date de dépôt :
06/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOUPETI
Déposée le 6 décembre 1979 par Etablissements André FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUPETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUPETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOUPETI est expirée depuis le 6 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026