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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ANDRE DUHAMEL
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TISSAGE DU MOULIN HAMEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSAGE DU MOULIN HAMEL
ETABLISSEMENTS ANDRE DUHAMEL SARL

Numéro de dépôt :
95564181
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015

Présentation de la marque TISSAGE DU MOULIN HAMEL

Déposée le 21 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ANDRE DUHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSAGE DU MOULIN HAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ANDRE DUHAMEL domicilié(e) 47 RUE François Chifflart,62500 SAINT-OMER (dossier no 2283902) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 141 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETABLISSEMENT ANDRE DUHAMEL domicilié(e) 47 RUE François Chifflart,62500 SAINT-OMER (dossier no 2283902) - 62500 - France.

La marque TISSAGE DU MOULIN HAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSAGE DU MOULIN HAMEL est expirée depuis le 21 mars 2015.

ETABLISSEMENTS ANDRE DUHAMEL a également déposé les autres marques suivantes : MAG DU


ETABLISSEMENTS ANDRE DUHAMEL SARL - 47 RUE François Chifflart,62500 SAINT-OMER (dossier no 2283902) - 62500 - France - SIREN 410141881


SARL ETABLISSEMENT ANDRE DUHAMEL - 47 RUE François Chifflart,62500 SAINT-OMER (dossier no 2283902) - 62500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°408019 - Publication au BOPI 2004-11-16

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2283902 - Publication au BOPI 2005-03-11

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.