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Marques déposées par ETABLISSEMENTS ANDRE DOMONT
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SALAISONS ANDRE DOMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALAISONS ANDRE DOMONT
ETABLISSEMENTS ANDRE DOMONT

Numéro de dépôt :
1011841
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SALAISONS ANDRE DOMONT

Déposée le 4 mars 1977 par ETABLISSEMENTS ANDRE DOMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SALAISONS ANDRE DOMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ANDRE DOMONT domicilié(e) (S.A.), 5 avenue du Général Gabriel Delarue 95300 PONTOISE - France.

La marque SALAISONS ANDRE DOMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SALAISONS ANDRE DOMONT est expirée depuis le 4 mars 1987.

ETABLISSEMENTS ANDRE DOMONT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE DOMONT


ETABLISSEMENTS ANDRE DOMONT - (S.A.), 5 avenue du Général Gabriel Delarue 95300 PONTOISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Animaux vivants pour la boucherie, viandes de boucherie, produits fabriqués de charcuterie, salaisons, viandes congelées.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.