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Marques déposées par Etablissements André Domont
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ANDRE DOMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE DOMONT
Etablissements André Domont

Numéro de dépôt :
934264
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANDRE DOMONT

Déposée le 3 octobre 1975 par Etablissements André Domont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANDRE DOMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements André Domont domicilié(e) (soc. an.), avenue du Général-Gabriel-Delarue, Pontoise. - France.

La marque ANDRE DOMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ANDRE DOMONT est expirée depuis le 3 octobre 1985.

Etablissements André Domont a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS ANDRE DOMONT


Etablissements André Domont - (soc. an.), avenue du Général-Gabriel-Delarue, Pontoise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Animaux vivants pour la boucherie, viandes de boucherie, produits fabriqués de charcuterie, salaisons, viandes congelées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.