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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL
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LES DELICES DE CAPOUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE CAPOUE
ETABLISSEMENTS ANCEL, FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1282207
Date de dépôt :
17/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque LES DELICES DE CAPOUE

Déposée le 17 août 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DELICES DE CAPOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL domicilié(e) 28-30, rue La Fayette, 67100 STRASBOURG MEINAU (dossier no 2033493) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2033493) - France.

La marque LES DELICES DE CAPOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES DE CAPOUE est expirée depuis le 17 août 2004.

ETABLISSEMENTS ANCEL a également déposé les autres marques suivantes : PROGELPATE , LA COURONNE , ANCEL PRIZ , (Marque figurative) , ANCEL SURPRISE , STICKS ET BRETZELS D'ALSACE , BACKIN , VICHY LUX LIMONADE DE VICHY , STICKS ET BRETZELS D'ALSACE , LA SUPER DIGESTIVE


ETABLISSEMENTS ANCEL, FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - 28-30, rue La Fayette, 67100 STRASBOURG MEINAU (dossier no 2033493) - France - SIREN 548501543


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2033493) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1994 n°2033493 - Publication au BOPI 1994-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.