Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COURONNE
ETABLISSEMENTS ANCEL

Numéro de dépôt :
1456931
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008
LA COURONNE de ETABLISSEMENTS ANCEL

Présentation de la marque LA COURONNE

Déposée le 23 mars 1988 par la société ETABLISSEMENTS ANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS ANCEL domicilié(e) FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue La Fayette, 67100 STRASBOURG, France (dossier no 2111153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2111153) - France.

La marque LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COURONNE est expirée depuis le 23 mars 2008.

ETABLISSEMENTS ANCEL a également déposé les autres marques suivantes : PROGELPATE , ANCEL PRIZ , (Marque figurative) , ANCEL SURPRISE , STICKS ET BRETZELS D'ALSACE , BACKIN , VICHY LUX LIMONADE DE VICHY , STICKS ET BRETZELS D'ALSACE , LA SUPER DIGESTIVE , LEVANCEL


ETABLISSEMENTS ANCEL - FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue La Fayette, 67100 STRASBOURG, France (dossier no 2111153) - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS - (dossier no 2111153) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1998 n°2111153 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 4 mars 1996 - Transmission de propriété n°198513 - Publication au BOPI 1996-03-04

Bretzels, flûtes salées et notamment, pains en tous genres; biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.