LA COURONNE
Présentation de la marque LA COURONNE
Déposée le 23 mars 1988 par ETABLISSEMENTS ANCEL et ETABLISSEMENTS ANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque LA COURONNE est expirée depuis le 8 décembre 2010.
ETABLISSEMENTS ANCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187645 - Publication au BOPI 2000-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Renouvellement sans limitation n°2111154 - Publication au BOPI 1998-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443865 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 4 mars 1996 - Transmission de propriété n°198513 - Publication au BOPI 1996-03-04