Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COURONNE
ETABLISSEMENTS ANCEL
ETABLISSEMENTS ANCEL

Numéro de dépôt :
1456930
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2010

Présentation de la marque LA COURONNE

Déposée le 23 mars 1988 par ETABLISSEMENTS ANCEL et ETABLISSEMENTS ANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont ETABLISSEMENTS ANCEL, domicilié(e) FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue La Fayette, 67100 STRASBOURG, France (dossier no 2111154) - France et ETABLISSEMENTS ANCEL, domicilié(e) FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue Lafayette, 67100 STRASBOURG (dossier no 2187645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque LA COURONNE est expirée depuis le 8 décembre 2010.

ETABLISSEMENTS ANCEL a également déposé les autres marques suivantes : PROGELPATE , LA COURONNE , ANCEL PRIZ , (Marque figurative) , ANCEL SURPRISE , STICKS ET BRETZELS D'ALSACE , BACKIN , VICHY LUX LIMONADE DE VICHY , STICKS ET BRETZELS D'ALSACE , LA SUPER DIGESTIVE


ETABLISSEMENTS ANCEL - FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue La Fayette, 67100 STRASBOURG, France (dossier no 2111154) - France

ETABLISSEMENTS ANCEL - FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue Lafayette, 67100 STRASBOURG (dossier no 2187645) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187645 - Publication au BOPI 2000-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation n°2111154 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443865 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 4 mars 1996 - Transmission de propriété n°198513 - Publication au BOPI 1996-03-04

Bretzels, flûtes salées et notamment, pains en tous genres, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.