Déposée le 8 décembre 2000 par la société ETABLISSEMENTS ANCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COURONNE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS ANCEL domicilié(e) FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue Lafayette, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque COURONNE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS ANCEL - FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme), 28-30 rue Lafayette, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 548501543
CABINET NUSS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; écorces (zestes) de fruits, pulpes, tranches et salades de fruits ; bouillons, potages et préparations pour faire des bouillons et des potages ; concentrés (bouillons) ; gélatine pour aliments, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraîches), crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée crème fraîche fluide d'Alsace ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande ; produit pour gélifiants à usage alimentaire, pour compotes, crèmes et desserts. Poudres et substances servant à faire des gâteaux, poudings, crèmes alimentaires, et autres entremets et desserts ; pain, bretzels, biscuits et gâteaux à apéritif ; pâtisseries, biscuits et confiseries ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sel, moutarde, vinaigre, sauces et plus généralement, condiments ; épices ; café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, succédanés du café, sagou, farines et préparations faites de céréales ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée miel d'Alsace ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levures et poudres pour faire lever à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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