TOP'SEL
Présentation de la marque TOP'SEL
Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP'SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOP'SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'SEL est expirée depuis le 20 mai 2009.
ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27