ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
98732143
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) 28-30 rue de la Fayette, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732143.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - 28-30 rue de la Fayette, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 548501543
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Produits chimiques destinés à conserver des aliments et, plus généralement, produits chimiques à usage industriel. Fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; écorces (zestes) de fruits, pulpes, tranches et salades de fruits ; bouillons, potages et préparations pour faire des bouillons et des potages ; concentrés (bouillons) ; gélatine pour aliments, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande ; produit pour gélifiants à usage alimentaire, pour compotes, crèmes et desserts. Poudres et substances servant à faire des gâteaux, poudings, crèmes alimentaires, et autres entremets ; pain ; bretzels, biscuits et gâteaux à apéritif ; pâtisseries, biscuits et confiseries ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sel, moutarde, vinaigre, sauces et, plus généralement, condiments ; épices ; café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, succédanés du café, sagou, farines et préparations faites de céréales ; miel ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levures et poudres pour faire lever à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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