ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
97688809
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2007
Présentation de la marque BELVANILLE
Déposée le 22 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELVANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) 28-30 rue de la Fayette, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque BELVANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - 28-30 rue de la Fayette, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 548501543
CABINET NUSS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443865 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Produits chimiques destinés à conserver des aliments et, plus généralement, produits chimiques à usage industriel. Gélatine pour aliments, gelées, confitures, compotes, produits laitiers ; boissons lactées ; produits pour gélifiants à usage alimentaire, pour compotes, crèmes et desserts, tous ces produits étant à la vanille naturelle. Fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; écorces (zestes) de fruits, pulpes, tranches et salades de fruits ; bouillons, potages et préparations pour faire des bouillons et des potages ; concentrés (bouillons) ; oeufs, lait, huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande. Poudres et substances servant à faire des gâteaux, poudings, crèmes alimentaires, et autres entremets ; biscuits et gâteaux à apéritif ; pâtisseries, biscuits et confiseries ; glaces comestibles ; sauces et plus généralement condiments ; boissons à base de café, thé, cacao, préparations faites de céréales ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levures et poudres pour faire lever à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux, tous ces produits étant à la vanille naturelle ; vanille naturelle. Pain, bretzels, glace à rafraîchir ; sel, moutarde, vinaigre et plus généralement, condiments ; café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, succédanés du café, sagou, farines et miel ; levures et poudres ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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