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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES
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APERISEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERISEL
ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99793768
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque APERISEL

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APERISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) 28-30 rue de la Fayette, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque APERISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERISEL est expirée depuis le 20 mai 2009.

ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GALETTA , ANCEL-SURPRISE , (Marque figurative) , TOP'SEL , (Marque figurative) , ANCEL , (Marque figurative) , ANCELLY , PROGELPATE


ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - 28-30 rue de la Fayette, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Sticks, bretzels et biscuits salés.