Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANCELNAP
ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRE

Numéro de dépôt :
1199566
Date de dépôt :
26/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque ANCELNAP

Déposée le 26 mars 1982 par ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANCELNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRE, , domicilié(e) 28-30, rue la Fayette, 67000 STRASBOURG (dossier no 2002232) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE domicilié(e) (dossier no 2002232) - France.

La marque ANCELNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANCELNAP est expirée depuis le 26 mars 2002.

ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GALETTA , ANCEL-SURPRISE , (Marque figurative) , TOP'SEL , (Marque figurative) , ANCEL , (Marque figurative) , ANCELLY , PROGELPATE


ETABLISSEMENTS ANCEL FABRIQUE ALSACIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRE - 28-30, rue la Fayette, 67000 STRASBOURG (dossier no 2002232) - France


BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE - (dossier no 2002232) - France


Renouvellement avec limitation le 3 mars 1992 n°2002232 - Publication au BOPI 1992-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Tous produits alimentaires et plus particulièrement produits pour pâtisserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.