Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCEL CAFETERIA
ETABLISSEMENTS ANCEL S.A. Fabrique Alsacienne de Produits Alimentaires (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1657533
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2001
ANCEL CAFETERIA de ETABLISSEMENTS ANCEL Fabrique Alsacienne de Produits Alimentaires

Présentation de la marque ANCEL CAFETERIA

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL Fabrique Alsacienne de Produits Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANCEL CAFETERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANCEL Fabrique Alsacienne de Produits Alimentaires domicilié(e) 28-30 rue La Fayette, 67100 STRASBOURG-MEINAU - France.

La marque ANCEL CAFETERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCEL CAFETERIA est expirée depuis le 19 avril 2001.

ETABLISSEMENTS ANCEL Fabrique Alsacienne de Produits Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GALETTA , ANCEL-SURPRISE , (Marque figurative) , TOP'SEL , (Marque figurative) , ANCEL , (Marque figurative) , ANCELLY , PROGELPATE


ETABLISSEMENTS ANCEL S.A. Fabrique Alsacienne de Produits Alimentaires (Société Anonyme) - 28-30 rue La Fayette, 67100 STRASBOURG-MEINAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Auxiliaires pour gâteaux et pour tartes, à savoir sauce à tartes, produits auxiliaires pour tartes, se composant essentiellement de sucre et/ou de glucose, de gélatine, d'amidon, d'épaississants, d'albumine de lait, d'acidifiants et de substances aromatiques;aliments à base de fromage blanc, émulsifiants de pâtisserie, se composant essentiellement de graisses, d'émulsifiants de pâtisserie, se composant essentiellement de graisses, d'émulsifiants, de sirop de glucose, de sucre, d'amidon modifié, d'épaississants, de gélatine, d'albumine de lait, de substances aromatiques, de sel de cuisine et/ou de cacao;pâtes de cuisson et de garniture;agent de consistance de fonds de tartes, se composant essentiellement d'amidon, de glucose et de séparateur;mélanges de cuisson;pâtes prêtes à l'emploi;épices, substances épicées, mélanges d'épices, sels épicés et agents épicés, sous forme solide et liquide;pâtisserie et confiserie;chocolat, produits à base de chocolat et de sucre;noix grillées, non grillées et en dragées, y compris noix de pistache et de cajou;crèmes à tarte sous forme liquide et pâteuse, préparations à base de fruits et de légumes, également sous forme séchée et conservée;cacao, miel, sirop de mélasse, poudre de pudding, poudre pour sauces et sauces sucrées (à l'exception des sauces à salade), glace alimentaire, poudre de glace alimentaire, puddings tout faits;poudre alimentaire à base de semoule, poudre de crème, poudre pour faire lever, levure, y compris levure sèche, sucre de vanille, auxiliaire pour gâteaux à fromage, à savoir préparations à partir d'épaississants et de gélifiants végétaux, avec addition de substances aromatiques et/ou de colorants;huiles de cuisson, arômes de cuisson, à l'exception des huiles éthériques, agent de prise pour crème fouettée, poudre de crème à tarte, amidon alimentaire, gélatine alimentaire, bicarbonate de sodium, produits à pulvériser pour moules à pâtisserie à base de graisses alimentaires et d'émulsifiants liquides;crème prête à l'emploi;pâte semi-finie, à savoir mélanges devant être combinés avec des oeufs et/ou du lait;extrait de levain, également sous forme séchée, pâte feuilletée, crèmes mousseuses pour desserts et mousse pour desserts;crème à sucre inverti, marmelades et confitures, poudre contenant des substances aromatiques, des épaississants et des édulcorants, pour la préparation de desserts en utilisant du fromage blanc; les produits ci-dessus, dans la mesure du possible, également sous forme réfrigérée ou surgelée et/ou à faible teneur calorifique, respectivement produits de régime

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.