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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS AMIEL
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ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS
ETABLISSEMENTS AMIEL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3549300
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2018
ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS de ETABLISSEMENTS AMIEL

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS

Déposée le 14 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS AMIEL domicilié(e) 6 ROUTE DE NARBONNE,11800 TREBES - 11800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 850 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS AMIEL domicilié(e) 6 ROUTE DE NARBONNE,11800 TREBES - 11800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS est expirée depuis le 14 janvier 2018.

ETABLISSEMENTS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES CARRIERES , AM AMIEL HYPNOS


ETABLISSEMENTS AMIEL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 6 ROUTE DE NARBONNE,11800 TREBES - 11800 - France - SIREN 601850100


ETABLISSEMENTS AMIEL - 6 ROUTE DE NARBONNE,11800 TREBES - 11800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins spiritueux.