Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS AMIEL
/
CLOS DES CARRIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES CARRIERES
ETABLISSEMENTS AMIEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1738493
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque CLOS DES CARRIERES

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES CARRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS AMIEL domicilié(e) 33360 QUINSAC VILLAGE - France.

La marque CLOS DES CARRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES CARRIERES est expirée depuis le 30 mars 2000.

ETABLISSEMENTS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : AM AMIEL HYPNOS , ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS


ETABLISSEMENTS AMIEL (S.A.R.L.) - 33360 QUINSAC VILLAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Spiritueux (à l'exception des eaux de vie)