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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMIEL
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AM AMIEL HYPNOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AM AMIEL HYPNOS
ETABLISSEMENTS AMIEL S.A.

Numéro de dépôt :
1227518
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1993
AM AMIEL HYPNOS de ETABLISSEMENTS AMIEL

Présentation de la marque AM AMIEL HYPNOS

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AM AMIEL HYPNOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMIEL domicilié(e) 26, rue des Trois-Pigeons, 31200 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque AM AMIEL HYPNOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM AMIEL HYPNOS est expirée depuis le 15 février 1993.

ETABLISSEMENTS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES CARRIERES , ETABLISSEMENTS AMIEL LES CELLIERS TREBEENS


ETABLISSEMENTS AMIEL S.A. - 26, rue des Trois-Pigeons, 31200 TOULOUSE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; sommiers, armatures de sommiers et lits en général.