Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINNA 388
Etablissements AMELIORATION FOURRAGERE (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1268472
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1994

Présentation de la marque CINNA 388

Déposée le 18 janvier 1984 par Etablissements AMELIORATION FOURRAGERE (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINNA 388 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements AMELIORATION FOURRAGERE (G.I.E.) domicilié(e) 1, rue Hégésippe Moreau, 77160 PROVINS. - France.

La marque CINNA 388 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINNA 388 est expirée depuis le 18 janvier 1994.


Etablissements AMELIORATION FOURRAGERE (G.I.E.) - 1, rue Hégésippe Moreau, 77160 PROVINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Produit Agricole et plus particulièrement Obtentions Végétales.