Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTI'SALADES
ETABLISSEMENTS AMAND S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3018650
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque TARTI'SALADES

Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTI'SALADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND domicilié(e) Zone Industrielle Nord, Rue la Sorrière, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TARTI'SALADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTI'SALADES est expirée depuis le 31 mars 2010.

ETABLISSEMENTS AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DE VIRE , SAN MARCO , LES POISSONS GOURMANDS , A , MAISON DE L'ANDOUILLE DE GUÉMENÉ , VUE SUR MER , CHARLES AMAND , Sandwich à l'Andouille , ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DE L'ANDOUILLE


ETABLISSEMENTS AMAND S.A. Société anonyme - Zone Industrielle Nord, Rue la Sorrière, 14500 VIRE - France - SIREN 302345194


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés non vivants et préparations à base de poisson frais, semi-frais, surgelés ou en conserves.