Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sandwich au saucisson !
ETABLISSEMENTS AMAND S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98739321
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque Sandwich au saucisson !

Déposée le 29 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sandwich au saucisson ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND domicilié(e) Zone Industrielle Nord, Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Sandwich au saucisson ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sandwich au saucisson ! est expirée depuis le 29 juin 2008.

ETABLISSEMENTS AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DE VIRE , SAN MARCO , TARTI'SALADES , LES POISSONS GOURMANDS , A , MAISON DE L'ANDOUILLE DE GUÉMENÉ , VUE SUR MER , CHARLES AMAND , Sandwich à l'Andouille , ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL


ETABLISSEMENTS AMAND S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle Nord, Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France - SIREN 302345194


NOVAMARK - France


Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302921 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produits de charcuterie.