Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE DE VIRE
ETABLISSEMENTS AMAND SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97673330
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque PAVE DE VIRE

Déposée le 14 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE DE VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND domicilié(e) Zone Industrielle Nord - Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque PAVE DE VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DE VIRE est expirée depuis le 14 avril 2007.

ETABLISSEMENTS AMAND a également déposé les autres marques suivantes : SAN MARCO , TARTI'SALADES , LES POISSONS GOURMANDS , A , MAISON DE L'ANDOUILLE DE GUÉMENÉ , VUE SUR MER , CHARLES AMAND , Sandwich à l'Andouille , ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DE L'ANDOUILLE


ETABLISSEMENTS AMAND SA (société anonyme) - Zone Industrielle Nord - Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France - SIREN 302345194


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302922 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Produits de charcuterie et salaisons