Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL
ETABLISSEMENTS AMAND S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99805932
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL

Déposée le 2 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND domicilié(e) Zone Industrielle Nord, rue de la Sorrière, 14000 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL est expirée depuis le 2 août 2009.

ETABLISSEMENTS AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DE VIRE , SAN MARCO , TARTI'SALADES , LES POISSONS GOURMANDS , A , MAISON DE L'ANDOUILLE DE GUÉMENÉ , VUE SUR MER , CHARLES AMAND , Sandwich à l'Andouille , MAISON DE L'ANDOUILLE


ETABLISSEMENTS AMAND S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle Nord, rue de la Sorrière, 14000 VIRE - France - SIREN 302345194


NOVAMARK - France


Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302922 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Produits de charcuterie provenant de la région du Mont Saint-Michel.