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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
ETABLISSEMENTS AMAND SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97673331
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque A

Déposée le 14 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND domicilié(e) Zone Industrielle Nord - Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 14 avril 2007.

ETABLISSEMENTS AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DE VIRE , SAN MARCO , TARTI'SALADES , LES POISSONS GOURMANDS , MAISON DE L'ANDOUILLE DE GUÉMENÉ , VUE SUR MER , CHARLES AMAND , Sandwich à l'Andouille , ANDOUILLE DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DE L'ANDOUILLE


ETABLISSEMENTS AMAND SA (société anonyme) - Zone Industrielle Nord - Rue de la Sorrière, 14500 VIRE - France - SIREN 302345194


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302922 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 8 août 1997 - Retrait partiel n°241242 - Publication au BOPI 1997-08-08

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comesibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.