Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTEV
Numéro de dépôt :
1255306
Date de dépôt :
26/09/1983
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/09/1993
Présentation de la marque ALTEV
Déposée le 26 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ALTEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ALTEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEV est expirée depuis le 26 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19