Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMONOTES
Etablissements ALBERT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1530212
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque MEMONOTES

Déposée le 11 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMONOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ALBERT domicilié(e) 82, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS (dossier no 2143420) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2143420) - France.

La marque MEMONOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMONOTES est expirée depuis le 11 mai 2009.

Etablissements ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : REVERCY , MISSOKAY , PENTIPP , BEBE SAGE , REVERCY , COMME UNE IMAGE , CINATI , ALBA , KIDOKAY , KID O KAY FOR BOY AND GIRLS A ALBERT


Etablissements ALBERT (S.A.R.L.) - 82, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS (dossier no 2143420) - France


T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2143420) - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143420 - Publication au BOPI 1999-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°358528 - Publication au BOPI 2002-11-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés