Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ALBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPE ALBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ALBERT domicilié(e) ZI du Bois Joly, 85500 LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 550 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.
La marque GROUPE ALBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490845.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements ALBERT S.A. - ZI du Bois Joly, 85500 LES HERBIERS - France - SIREN 546550294
Cabinet SABATIER - France
Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284888 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Cuir, imitations du cuir et produits en ces matières, à savoir peaux d'animaux, étuis pour clés (maroquinerie), sacs, sacs à mains, malles et valises, sacoches, sacs de voyages et autres bagages, trousses de voyages, mallettes pour produits de maquillage, trousses de toilette et de maquillage; mallettes pour documents, attaché-cases; sacoches pour porter les enfants; cartables, trousses d'écoliers, sacs à dos, serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, porte documents, porte musique, serviettes, pochettes, boîtes et coffrets en cuir, imitations de cuir; porte-cartes, porte-chéquier, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-feuilles; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette, drapeaux, draps, dessus-de-lit, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison, linge de table (en matières textiles), essuie-mains en matières textiles, plaids, serviettes de table; couvertures de lit et de table, couvertures de voyage.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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