Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALIPETTE
ETABLISSEMENTS ALBERT S.A.

Numéro de dépôt :
1306006
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2005
GALIPETTE de ETABLISSEMENTS ALBERT

Présentation de la marque GALIPETTE

Déposée le 16 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALIPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ALBERT domicilié(e) Z.I. du Bois Joly, 85500 LES HERBIERS (dossier no 2047068) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 550 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2047068) - France.

La marque GALIPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALIPETTE est expirée depuis le 16 avril 2005.

ETABLISSEMENTS ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : REVERCY , MISSOKAY , PENTIPP , BEBE SAGE , REVERCY , COMME UNE IMAGE , CINATI , ALBA , KIDOKAY , MEMONOTES


ETABLISSEMENTS ALBERT S.A. - Z.I. du Bois Joly, 85500 LES HERBIERS (dossier no 2047068) - France - SIREN 546550294


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2047068) - France


Inscription le 26 septembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°331538 - Publication au BOPI 2001-09-26

Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350381 - Publication au BOPI 2002-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047068 - Publication au BOPI 1995-04-07

Inscription le 26 septembre 2001 - Concession de licence n°331537 - Publication au BOPI 2001-09-26

Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296238 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163295 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 3 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183733 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°253827 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 19 juillet 1999 - Résiliation de licence n°281553 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 13 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153749 - Publication au BOPI 1993-01-13

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, notamment articles de bonneterie, vêtements confectionnés en tous genres, bas-culotte, sous-vêtements, tricots, lingerie de corps, bas et chaussettes, maillots de bain, articles de layette, gants d'habillement, bonnets, écharpes et foulards.