Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALIPETTE
ETABLISSEMENTS ALBERT S.A Société anonyme

Numéro de dépôt :
1691030
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque GALIPETTE

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ALBERT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALIPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ALBERT S.A domicilié(e) ZI du Bois Joly, 85501 LES HERBIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque GALIPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALIPETTE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

ETABLISSEMENTS ALBERT S.A a également déposé les autres marques suivantes : AKKAD


ETABLISSEMENTS ALBERT S.A Société anonyme - ZI du Bois Joly, 85501 LES HERBIERS CEDEX - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284888 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 19 juillet 1999 - Résiliation de licence n°281553 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163295 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 13 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153749 - Publication au BOPI 1993-01-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table