Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ALBERT S.A
/
AKKAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKKAD
ETABLISSEMENTS ALBERT S.A Société anonyme

Numéro de dépôt :
94527170
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque AKKAD

Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ALBERT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKKAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ALBERT S.A domicilié(e) ZI du Bois Joly, Avenue des Sables, 85502 LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 550 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque AKKAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKKAD est expirée depuis le 30 juin 2004.

ETABLISSEMENTS ALBERT S.A a également déposé les autres marques suivantes : GALIPETTE


ETABLISSEMENTS ALBERT S.A Société anonyme - ZI du Bois Joly, Avenue des Sables, 85502 LES HERBIERS - France - SIREN 546550294


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284888 - Publication au BOPI 1999-09-21

Errata - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matieres non compris dans d'autres classes a savoir, sacs, sacoches, trousses de voyage (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants, laisses, courroies de patins, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie non en metaux precieux; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, a savoir, tissus d'ameublement, linge de bain (a l'exception de l'habillement), gants de toilette, draps, dessus de lit, taies d'oreillers, rideaux en matieres plastiques, linge de maison, linge de table (en matieres textiles); essuie mains en matieres textiles, plaids, serviettes de tables; couvertures de lit et de table, couvertures de voyages.Vetements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.