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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN
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MOULINS D'ANNECY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULINS D'ANNECY
ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, SAS

Numéro de dépôt :
1570535
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
19/08/2028

Présentation de la marque MOULINS D'ANNECY

Déposée le 19 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « MOULINS D'ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN domicilié(e) 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 520 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, M. GILOT Christophe domicilié(e) 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74000 - ANNECY - France.

La marque MOULINS D'ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOULINS D'ANNECY arrivera à expiration en date du 19 août 2028.

ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN a également déposé les autres marques suivantes : PROCUISSON , Les Glaces d'Annecy , PROLABO


ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, SAS - 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74000 - ANNECY - France - SIREN 326520517


ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, M. GILOT Christophe - 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74000 - ANNECY - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371495 - Publication au BOPI 2008-04-25

Renouvellement sans limitation n°2124114 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679657 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23

Installation appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre à faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.