ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4318240
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2026
Présentation de la marque Les Glaces d'Annecy
Déposée le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Les Glaces d'Annecy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN domicilié(e) 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 520 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, M. GILOT Christophe domicilié(e) 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.
La marque Les Glaces d'Annecy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, Société par Actions Simplifiée - 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 326520517
ETABLISSEMENTS ALBERT DAHAN, M. GILOT Christophe - 5 Rue du Pré Paillard, PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons à base d'alcool pour la patisserie.
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