Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORVANDELLES
Etablissements Albert Bonneau

Numéro de dépôt :
953795
Date de dépôt :
28/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MORVANDELLES

Déposée le 28 avril 1976 par Etablissements Albert Bonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MORVANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Albert Bonneau domicilié(e) (soc. an.), 23, rue de Paris, Autun (Saône-et-Loire). - France.

La marque MORVANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MORVANDELLES est expirée depuis le 28 avril 1986.

Etablissements Albert Bonneau a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES MORVANDELLES


Etablissements Albert Bonneau - (soc. an.), 23, rue de Paris, Autun (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Potages et soupes de toutes sortes et présentés de toutes manières, toutes sauces, soufflés de toutes sortes, quenelles de toutes compositions, riz présenté de toutes manières, garnitures, plats cuisinés, plats gastronomiques, toutes conserves alimentaires et salaisons, et en général tous les produits alimentaires présentés sous toutes formes, frais ou conservés de toutes manières connues ou à connaître, purées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.