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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ALAIN ROBLET
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VIN DES STUARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES STUARTS
ETABLISSEMENTS ALAIN ROBLET (SARL)

Numéro de dépôt :
1385403
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
02/12/1995
VIN DES STUARTS de ETABLISSEMENTS ALAIN ROBLET

Présentation de la marque VIN DES STUARTS

Déposée le 2 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ALAIN ROBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « VIN DES STUARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ALAIN ROBLET domicilié(e) avenue Charles de Gaulle, 18700 AUBIGNY-SUR-NERE. - France.

La marque VIN DES STUARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES STUARTS est expirée depuis le 2 décembre 1995.

ETABLISSEMENTS ALAIN ROBLET a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES STUART


ETABLISSEMENTS ALAIN ROBLET (SARL) - avenue Charles de Gaulle, 18700 AUBIGNY-SUR-NERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Vins.