Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES STUART
Etablissements Alain Roblet

Numéro de dépôt :
931046
Date de dépôt :
30/07/1975
Lieu de dépôt :
Bourges

Présentation de la marque VIN DES STUART

Déposée le 30 juillet 1975 par Etablissements Alain Roblet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourges), la marque française « VIN DES STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Alain Roblet domicilié(e) (soc. à r. l.), place du Mail, Aubigny-sur-Nère (Cher). - France.

La marque VIN DES STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIN DES STUART est expirée depuis le 30 juillet 1985.

Etablissements Alain Roblet a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES STUARTS


Etablissements Alain Roblet - (soc. à r. l.), place du Mail, Aubigny-sur-Nère (Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Vins.