Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADY
Etablissements Aimé DUBOIS

Numéro de dépôt :
1117735
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ADY

Déposée le 27 décembre 1979 par Etablissements Aimé DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Aimé DUBOIS domicilié(e) (Sté anonyme La Guide 43200-YSSINGEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque ADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ADY est expirée depuis le 27 décembre 1989.

Etablissements Aimé DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : NERVEX , ADY , NERVEX


Etablissements Aimé DUBOIS - (Sté anonyme La Guide 43200-YSSINGEAUX - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Moyeux pour cycles et motocycles.