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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER
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RESSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESSAC
ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER S.A.

Numéro de dépôt :
1629455
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque RESSAC

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « RESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER domicilié(e) 41350 HUISSEAU SUR COSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe FOURNIER - France.

La marque RESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESSAC est expirée depuis le 15 novembre 2000.

ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CARABINIER , GAY FRANCOIS , DUC DE PARME , DAUPHIN CHARLES , JEANNE DE FRANCE , JOYEUSE GARDE , DUC DE GUISE


ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER S.A. - 41350 HUISSEAU SUR COSSON - France


Philippe FOURNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180069 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171670 - Publication au BOPI 1994-04-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)