JEANNE DE FRANCE
Présentation de la marque JEANNE DE FRANCE
Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « JEANNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEANNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE DE FRANCE est expirée depuis le 15 novembre 2000.
ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180069 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171670 - Publication au BOPI 1994-04-19