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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER
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DUC DE GUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE GUISE
ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER S.A.

Numéro de dépôt :
1629450
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque DUC DE GUISE

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « DUC DE GUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER domicilié(e) 41350 HUISSEAU SUR COSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe FOURNIER - France.

La marque DUC DE GUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE GUISE est expirée depuis le 15 novembre 2000.

ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CARABINIER , GAY FRANCOIS , DUC DE PARME , DAUPHIN CHARLES , JEANNE DE FRANCE , JOYEUSE GARDE , RESSAC


ETABLISSEMENTS AIME BOUCHER S.A. - 41350 HUISSEAU SUR COSSON - France


Philippe FOURNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180069 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171670 - Publication au BOPI 1994-04-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)