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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ACTIS
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ASEPTOSEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASEPTOSEC
ETABLISSEMENTS ACTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1687804
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2010

Présentation de la marque ASEPTOSEC

Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASEPTOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ACTIS domicilié(e) Le Pin, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (dossier no 2164570) - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 500 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2164570) - France.

La marque ASEPTOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASEPTOSEC est expirée depuis le 13 février 2010.

ETABLISSEMENTS ACTIS a également déposé les autres marques suivantes : RB SYSTEM , ACTIS


ETABLISSEMENTS ACTIS Société Anonyme - Le Pin, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (dossier no 2164570) - France - SIREN 054500897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2164570) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164570 - Publication au BOPI 2000-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 7 mars 2000 - Changement de nature juridique n°296619 - Publication au BOPI 2000-03-07

Appareils de séchage, appareils de désodorisation non à usage personnel, meubles de rangement, notamment appareils de séchage, d'aseptisation et de désodorisation des chaussures

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.