NAPOLEON PETIT CAPORAL
Présentation de la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL
Déposée le 18 novembre 1975 par Etablissements Abel Bresson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Béziers), la marque française « NAPOLEON PETIT CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON PETIT CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL est expirée depuis le 18 novembre 1985.
Etablissements Abel Bresson a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490