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Marques déposées par ETABLISSEMENTS ABEL BRESSON
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NAPOLEON PETIT CAPORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON PETIT CAPORAL
ETABLISSEMENTS ABEL BRESSON

Numéro de dépôt :
1069557
Date de dépôt :
30/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beziers

Présentation de la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL

Déposée le 30 mars 1978 par ETABLISSEMENTS ABEL BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beziers), la marque française « NAPOLEON PETIT CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ABEL BRESSON domicilié(e) (S.A.) 52, Boulevard de Verdun - 34502 BEZIERS - France.

La marque NAPOLEON PETIT CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL est expirée depuis le 30 mars 1988.

ETABLISSEMENTS ABEL BRESSON a également déposé les autres marques suivantes : BARON BERTON , LOU GRAPADOU , LE JARDIN ENCHANTE , IKITOS , BRESSANIS , (Marque figurative) , BRESSCITRON , LE POT OCCITAN , SIROP 76 , CITRONBRESS


ETABLISSEMENTS ABEL BRESSON - (S.A.) 52, Boulevard de Verdun - 34502 BEZIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Inscription - Renonciation partielle n°119324 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°116599 - Publication au BOPI

Vins, vermouths et vins de dessert d'origine francaise