Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements ABEL BRESSON S.A.

Numéro de dépôt :
1218349
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1992
Marque figurative de Etablissements ABEL BRESSON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ABEL BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ABEL BRESSON domicilié(e) 52, boulevard de Verdun, 34504 BEZIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218349.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 1992.

Etablissements ABEL BRESSON a également déposé les autres marques suivantes : BARON BERTON , LOU GRAPADOU , LE JARDIN ENCHANTE , IKITOS , BRESSANIS , NAPOLEON PETIT CAPORAL , BRESSCITRON , LE POT OCCITAN , SIROP 76 , CITRONBRESS


Etablissements ABEL BRESSON S.A. - 52, boulevard de Verdun, 34504 BEZIERS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 19 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48773 - Publication au BOPI 1990-10-19

Inscription le 19 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48772 - Publication au BOPI 1990-10-19

Boissons non alcooliques, sirops.