Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements A R T E A
/
ARTCLIP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCLIP
Etablissements A R T E A (S.A.)

Numéro de dépôt :
1675508
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1998
ARTCLIP de Etablissements A R T E A

Présentation de la marque ARTCLIP

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements A R T E A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements A R T E A domicilié(e) rue d'hesdin, 62270 FREVENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc LABBAYE - France.

La marque ARTCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCLIP est expirée depuis le 6 mai 1998.


Etablissements A R T E A (S.A.) - rue d'hesdin, 62270 FREVENT - France


Marc LABBAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Plastique injecté, plastique thermoformé, plastique extrudé. en particulier, bacs à glace, bacs de manutention, calages pour l'industrie plastique alimentaire, articles de bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.