Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP STELLOR
Etablissements A. PARTANT & C

Numéro de dépôt :
1088030
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AP STELLOR

Déposée le 26 février 1979 par Etablissements A. PARTANT & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AP STELLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements A. PARTANT & C, domicilié(e) Société Anonyme, 94 à 122 rue du Parc, 49401 SAUMUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque AP STELLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AP STELLOR est expirée depuis le 26 février 1989.


Etablissements A. PARTANT & C - Société Anonyme, 94 à 122 rue du Parc, 49401 SAUMUR. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Chapelets et autres objets de bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.