Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVEX
ETABLISSEMENTS A. NOEL

Numéro de dépôt :
1072811
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTIVEX

Déposée le 23 octobre 1978 par ETABLISSEMENTS A. NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTIVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS A. NOEL domicilié(e) (Société anonyme), 1 Place Royale 44000 NANTES. - France.

La marque ACTIVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACTIVEX est expirée depuis le 23 octobre 1988.

ETABLISSEMENTS A. NOEL a également déposé les autres marques suivantes : O NEL , A NOEL , NOEL LE VETEMENT DE QUALITE , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS A. NOEL - (Société anonyme), 1 Place Royale 44000 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.