Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. HEBERT
/
ACH CHEVAL (ALIMENT CHEVAL HEBERT) ACH
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACH CHEVAL (ALIMENT CHEVAL HEBERT) ACH
ETABLISSEMENTS A. HEBERT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99806310
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2019

Présentation de la marque ACH CHEVAL (ALIMENT CHEVAL HEBERT) ACH

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. HEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACH CHEVAL (ALIMENT CHEVAL HEBERT) ACH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. HEBERT domicilié(e) 8 rue du Moulin de la Barre - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 020 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS A. HEBERT, A l'attention de Christelle CLEMENT domicilié(e) 8 rue du Moulin de la Barre - 28000 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACH CHEVAL (ALIMENT CHEVAL HEBERT) ACH est expirée depuis le 30 juillet 2019.

ETABLISSEMENTS A. HEBERT a également déposé les autres marques suivantes : TEXTO INSTANT , ORIGINE PRESERVEE , MITIK LE MOELLEUX PAR VOTRE BOULANGER


ETABLISSEMENTS A. HEBERT, société par actions simplifiée - 8 rue du Moulin de la Barre - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 806020525


ETS A. HEBERT, A l'attention de Christelle CLEMENT - 8 rue du Moulin de la Barre - 28000 - CHARTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Inscription le 2 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499640 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414825 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572594 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 28 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796211 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Vêtements (habillement) Aliments pour animaux et notamment pour chevaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.