Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEDERALE
ETABLISSEMENTS A. DUBOIS

Numéro de dépôt :
1131082
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FEDERALE

Déposée le 14 avril 1980 par ETABLISSEMENTS A. DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FEDERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS A. DUBOIS, domicilié(e) Société Anonyme, 29, rue de la Plaine, PARIS 20ème. - France.

La marque LA FEDERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA FEDERALE est expirée depuis le 14 avril 1990.

ETABLISSEMENTS A. DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ZAG , POUDEROUX , ANETI , A DUBOIS , TURBOMATIC , ANETI , A. DUBOIS , ALAC , ZAG


ETABLISSEMENTS A. DUBOIS - Société Anonyme, 29, rue de la Plaine, PARIS 20ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Clé d'incendie.